Explorer un nom ou une innovation
Chercher les marques proches dans les collections pertinentes puis distinguer brevets et signes commerciaux.
Documents à ouvrir dans le parcours
L’ordre propose un point de départ ; revenez à une étape si un identifiant, une date ou une version ne concorde pas. L’accès et les conditions de réutilisation dépendent de chaque service.
WIPO Global Brand Database
Rechercher des marques et autres signes dans des collections internationales et nationales participantes.
Ce qu’il faut relever
Numéro de marque, office d’origine, titulaire, classes, territoire et statut daté.
Contrôle propre à cette source
Revenir à l’office d’origine pour le statut ; des marques homonymes peuvent couvrir des territoires distincts.
Ouvrir le portail sourceDATA INPI
Consulter les données françaises du registre national des entreprises ainsi que marques, brevets et dessins ou modèles.
Ce qu’il faut relever
Identifiant, nature du document, titulaire indiqué, date et version effectivement téléchargée.
Contrôle propre à cette source
Séparer attestation RNE, acte d’entreprise et titre de propriété industrielle avant de citer.
Ouvrir le portail sourceEspacenet
Chercher des publications de brevets et suivre une piste technique dans plusieurs pays.
Ce qu’il faut relever
Numéro de publication, priorité, demandeur, famille, territoire et statut daté au registre.
Contrôle propre à cette source
Une publication ne vaut ni brevet délivré dans tous les pays, ni preuve de produit commercialisé.
Ouvrir le portail source
Condition du rapprochement
Distinguer signe, titulaire et invention ; relever office, numéro, classe et territoire.
Si les résultats ne concordent pas
Une marque et un brevet homonymes restent deux objets ; vérifier leur titulaire et leurs dates.
Résultat à produire
Carte des titres distincts et des relations documentées.
Dans la conclusion, séparez ce que le document établit, le lien démontré entre documents et l’inférence restante. Indiquez responsable et déclencheur de réexamen.
Méthodes complémentaires
Références des producteurs
Table de rapprochement à remplir
Cette table est un modèle vierge, pas un résultat de recherche. Pour chaque source, enregistrer la pièce exacte et l’observation avant de rédiger la décision.
| Source | Document ou URL précise | Date et version | Observation et passage | Périmètre et limite | Lien établi ou non établi |
|---|---|---|---|---|---|
| WIPO Global Brand Database | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner |
| DATA INPI | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner |
| Espacenet | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner | À renseigner |
Questions fréquentes
Quel lien vérifier avant de rapprocher les résultats ?
Distinguer signe, titulaire et invention ; relever office, numéro, classe et territoire.
Que faire si les sources semblent se contredire ?
Une marque et un brevet homonymes restent deux objets ; vérifier leur titulaire et leurs dates.
Les portails listés constituent-ils des confirmations indépendantes ?
Pas nécessairement. Identifier le producteur et le document sous-jacent. Deux interfaces diffusant la même pièce permettent de contrôler sa transcription, mais ne créent pas deux faits indépendamment établis.